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:: Temple Temporaire du Traité de l'EAU (TTTEAU) ::

 
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Panzala
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MessagePosté le: Mer 6 Sep - 15:52 (2017)    Sujet du message: Temple Temporaire du Traité de l'EAU (TTTEAU) Répondre en citant

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Tout d'abord, les traités version 1:

BROUILLON DE TRAITÉ POUR LA CRÉATION D'UNE FORCE ARMÉE DE PROTECTION (FAP), OU POLICE DE L'EAU (PEAU)
Préambule:
Les États parties au présent Traité, réaffirmant leur foi dans les buts et les principes de la Charte des États Alliés et Unis et leur désir de vivre en paix avec tous les peuples et tous les gouvernements. Déterminés à sauvegarder la liberté de leurs peuples, leur héritage commun et leur civilisation. Soucieux de favoriser dans la région de la Voie Lactée le bien-être et la stabilité. Résolus à unir leurs efforts pour leur défense collective et pour la préservation de la paix et de la sécurité. Se sont mis d'accord sur les présentes ordonnances :
ORDONNANCE PREMIÈRE : Le règlement des différends internationaux
Les États s'engagent, autant que faire se peut, à régler tout différends internationaux et nationaux par la voie pacifique de la diplomatie, de telle manière que la paix et la sécurité internationale, ainsi que la justice, ne soient pas mises en danger, et à s'abstenir dans leurs relations internationales de recourir à la menace ou à l'emploi de la force de toute manière excessive.
SECONDE ORDONNANCE : Les efforts militaires nationaux
Afin d'assurer de façon plus efficace la réalisation des buts du présent Traité, les parties, agissant individuellement et conjointement, d'une manière continue et effective, par le développement de leurs propres moyens, maintiendront et accroîtront leur capacité individuelle et collective de résistance à une attaque armée.
TROISIÈME ORDONNANCE: Le Conseil de Direction de la Flotte de l’EAU
Les États signataires de traités établissent un premier organisme ayant pour but de contrôler, de diriger et d'évaluer la Force Armée Conjointe. Cet organisme prendra la forme d'un conseil ou siégera les représentants des nations signataires. Chaque nation disposera d'un vote, et ne disposera pas de droit de veto. Seront interdites de votes les nations dont 1) l'instabilité montrerai que l'avis exprimé au sein du conseil ne pourrait être l'avis général de cet état. 2) Les intérêts et la neutralité sont visiblement mis en jeux par la crise à résoudre.
QUATRIÈME ORDONNANCE : Les pouvoirs du C.D.F.E.
Ce Conseil siègera de façon régulière afin de vérifier l'état de la Flotte de l'EAU et l'engagement des États membres. Il pourra rappeler aux États récalcitrants leurs obligations, sous peine de retirer à cet État son droit de vote au conseil et la protection de la F.A.P.
Ce Conseil pourra être appelé en réunion extraordinaire par chaque état membre qui en requiert l’assistance, pour demander le déploiement des Flottes de l’EAU en dehors des missions qui lui ont été attribuées.
CINQUIÈME ORDONNANCE : Structure de Flotte de l’EAU
La Force Armée de Protection sera constituée d’une Flotte Unie dont les éléments seront développés en communs par les États membres. Sa taille devra être proportionnelle aux moyens militaires mis en place par les États membres après validation des comptes par le C.D.F.E.
Dans le cas où la flotte unie n’atteindrait pas les objectifs de taille fixée, il reviendra aux États membre de fournir de manière solidaire, volontaire et proportionnelle des éléments de leurs forces armées nationales afin de former une Flotte Coalisée qui viendra compléter la Flotte Unie. Cette flotte Coalisée ne pourra réquisitionner plus d’un quart de la Flotte Unie.
SIXIÈME ORDONNANCE : La localisation de la Flotte de l’EAU
La Force Armée de Protection devra disposer de ses propres bases et avant-postes, dans lesquels seront stationnées ces forces, que celles-ci fassent part de la Flotte Unie ou de la Flotte Coalisée.
Dans le cas où il n’y aurait pas de base ou d’avant-poste disponible pour accueillir la Flotte Unie, celle-ci doit se voir autoriser l’accès aux bases militaires nationales des États membres, avec l’assurance qu’aucun acte d’espionnage ou de sabotage n’y sera commis, en respect avec le principe de neutralité de l’EAU.
SEPTIÈME ORDONNANCE : Les attributions ordinaires de la Flotte de l’EAU
Les rôles de la Flotte Armée de Protection sont les suivants :
-Intervenir pour contrer toute menace extra-galactique ou résoudre toute crise qui ne soit pas le fait d’un État membre
- Porter secours aux populations Lactéennes en fournissant des lieux de refuges et un libre passage vers des pays d’accueil, peu importe la menace que subiraient les populations
- Établir une présence militaire d’observation dans les territoires en guerre afin de s’assurer de la libre circulation des vaisseaux civils et s’assurer que les belligérants ne commettent aucun abus de leurs forces militaires en commettant des exactions de masse.
Pour l’ensemble de ces attributions, la Flotte de l’EAU peut être déployée sans demander de vote au C.D.F.E.
HUITIÈME ORDONNANCE : Les attributions extraordinaires de la Flotte de l’EAU
Les rôles extraordinaires de la Flotte de l’EAU, et qui nécessiteront un vote à la majorité simple de la part du C.D.F.E. comprennent de manière non exhaustive les tâches suivantes :
         - L’établissement d’une zone démilitarisée entre des nations
         - L’établissement et le maintien en vigueur de cessez-le-feu
         - L’escorte de diplomates, la tenue de réunions diplomatiques en des territoires sous le contrôle de la Flotte de l’EAU
         - L’occupation militaire de territoires à des fins de maintien de la paix sans interférer avec l’exercice quotidien de l’administration locale
         - L’intervention militaire à l’encontre d’une organisation quelconque pour les raisons suivantes : génocide, actes de pirateries contre des vaisseaux civils neutres, voyage temporels



BROUILLON DE CHARTE DE L’ORGANISATION DES ÉTATS ALLIÉS UNIS
PRÉAMBULE :
Nous, les peuples de la Galaxie de la Voie Lactée,
Résolus à préserver les générations futures du fléau de la guerre qui part deux fois ont infligé à la galaxie d’indicibles souffrances, à proclamer à nouveau notre foi dans les droits fondamentaux de la dignité et la valeur de la Vie, dans l’égalité de droits des espèces intelligentes, ainsi que des nations, grandes et petites, à créer les conditions nécessaires au maintien de la justice et du respect des obligations nées des traités et autres sources du droit international, à favoriser le progrès social et instaurer de meilleures conditions de vie dans une liberté plus grande,
Et à ces fins à pratiquer la tolérance, à vivre en paix l’un avec l’autre dans un esprit de bon voisinage, à unir nos forces pour maintenir la paix et la sécurité internationales, à accepter des principes et instituer des méthodes garantissant qu’il ne sera pas fait usage de la force des armes, sauf dans l’intérêt commun, à recourir aux institutions internationales pour favoriser le progrès économique et social de tous les peuples,
Avons décidé d’associer nos efforts pour réaliser ces desseins.
En conséquence, nos gouvernements respectifs, par l’intermédiaire de leurs représentants, réunis sur la planète Bégonia, et munis de pleins pouvoirs reconnus en bonne et due forme, ont adopté la présente Charte des États Alliés Unis et établissent par les présentes une organisation internationale qui prendra le nom d’États Alliés Unis.
ARTICLE PREMIER :
Est admissible en tant que membre de l’EAU toute nation qui aura prouvé sa capacité à réaliser un vol interstellaire. La nation voulant devenir membre devra alors signer et ratifier les Traités organiques de l’EAU, parmi lesquels la présente charte, la Loi Organique sur la Police de l’EAU, le Traité d’Échange Scientifique et Culturel de l’EAU, Le Traité Judiciaire de l’Établissement Tribunal Galactique de l’EAU.
Est considéré comme Espèce Protégée toute espèce intelligente ayant réalisé des ouvrages complexes sans toutefois avoir atteint les capacités scientifiques ou techniques pour réaliser le vol interstellaire.
ARTICLE SECOND :
Les États Alliés Unis sont constitués des organes suivants :
-L’Assemblée de l’EAU, réunissant les chefs d’états des nations membres et leurs représentant, siégeant dans un objectif de diplomatie et d’harmonie galactique
- L’Agence Internationale de Recherche, chargée des échanges culturels et scientifiques ainsi que des développements technologiques communs
- Le Tribunal Galactique, chargé de juger les criminels les plus violents de la galaxie, tels que les voyageurs temporels ou les fromagéologues végans.
- La Police de l’EAU, aussi nommée Force Armée de Protection, dont les rôles sont précisés au sein de la Loi Organique sur la Police de l’EAU.
Ces organes siègent dans le Bâtiment de l’EAU (le BEAU) dans le système de Bégonia.


Les commentaires quant à la version1:
Zintorgiens:
Préambule : RAD
Ordonnance 1 : ok
Ordonnance 2 : "ça ne veut rien dire"
Ordonnance 3 : ok
Ordonnance 4 : ok
Ordonnance 5 : ok pour la partie 1, formellement contre le principe de fournir des armées à une flotte coalisée
Ordonnance 6 : contre le stationnement de flotte étrangère dans leur territoire
Ordonnance 7 : ok
Ordonnance 8 : doute quant aux zones démilitarisée dans des zones de guerre

Préambule : RAD
Article 1 : RAD
Article 2 : RAD


Xylvanion
Préambule : ok tant qu'il n'y a pas d'ingérence
Ordonnance 1 : ok
Ordonnance 2 : ordonnance inutile
Ordonnance 3 : demande de définir l'instabilité: il s'agirait d'une révolte armée ou d'un blocage institutionnel interne à la nation
Ordonnance 4 : ok
Ordonnance 5 : Propose de pondérer la contribution en nature de chaque état en fonction des vaisseaux qu'ils prêteraient. Propose la création d'un comité d'experts à ce titre
Ordonnance 6 : La flotte de l'eau aura besoin d'un droit de passage officiel.
Ordonnance 7 : opposée à l'idée de rôles de la flotte ne demandant pas un vote du CDFE
Ordonnance 8 : doutes sur l'idée de l'occupation et de sa non interférence

Préambule : doutes sur les moyens de l'EAU
Article 1 : Que faire des espèces protégées?
Article 2 : ok


Alliance de Granas
Préambule: ok
Ordonnance 1 : ok
Ordonnance 2 : ok
Ordonnance 3 : ok
Ordonnance 4 : ok
Ordonnance 5 : ok
Ordonnance 6 : dérangements quand à la présence d'une flotte internationale dans ses territoires, ou d ebases n'étant pas sous son contrôle.
Ordonnance 7 : ok
Ordonnance 8 : ok

Préambule : ok
Article 1 : ok
Article 2 : ok


Grande Administration Dewum

Préambule: RAD
Ordonnance 1 : voudrait faire apparaitre le TAG
Ordonnance 2 : ok
Ordonnance 3 :ne voti pas de différence entre Flotte Coalisée et Flotte Unie
Ordonnance 4 :idem
Ordonnance 5 :ne veut pas d'une organsiation supra nationale mais transnationale, refuse le concept de Flotte Unie
Ordonnance 6 :trouve cela trop cher, nul et non avenu (alors que le traité est pas encore signééééé)
Ordonnance 7 :
Ordonnance 8 :

Préambule : RAD
Article 1 : besoin d'une close d'apport financier
Article 2 : TAG ou TG?

Propositions dewums:
- Remplacer la Flotte Unie par une Flotte coalisée formée uniquement par vote de l'EAU, sans rôle propre et perpétuel, fonctionnant uniquement par mandat et existant uniquement dans la durée de ceux-ci.
- Financer l'EAU par une contribution annuelle plutot qu'un prêt en nature.
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MessagePosté le: Mer 6 Sep - 17:16 (2017)    Sujet du message: Temple Temporaire du Traité de l'EAU (TTTEAU) Répondre en citant

Seconde version: les deux traités sont fusionnés en un seul

BROUILLON DE CHARTE DE L’ORGANISATION DES ÉTATS ALLIÉS UNIS


PRÉAMBULE :

Nous, les peuples de la Galaxie de la Voie Lactée,
Résolus à préserver les générations futures du fléau de la guerre qui part deux fois ont infligé à la galaxie d’indicibles souffrances, à proclamer à nouveau notre foi dans les droits fondamentaux de la dignité et la valeur de la Vie, dans l’égalité de droits des espèces intelligentes, ainsi que des nations, grandes et petites, à créer les conditions nécessaires au maintien de la justice et du respect des obligations nées des traités et autres sources du droit international, à favoriser le progrès social et instaurer de meilleures conditions de vie dans une liberté plus grande,
Et à ces fins à pratiquer la tolérance, à vivre en paix l’un avec l’autre dans un esprit de bon voisinage, à unir nos forces pour maintenir la paix et la sécurité internationales, à accepter des principes et instituer des méthodes garantissant qu’il ne sera pas fait usage de la force des armes, sauf dans l’intérêt commun, à recourir aux institutions internationales pour favoriser le progrès économique et social de tous les peuples,
Avons décidé d’associer nos efforts pour réaliser ces desseins.
En conséquence, nos gouvernements respectifs, par l’intermédiaire de leurs représentants, réunis sur la planète Bégonia, et munis de pleins pouvoirs reconnus en bonne et due forme, ont adopté la présente Charte des États Alliés Unis et établissent par les présentes une organisation internationale qui prendra le nom d’États Alliés Unis.



ARTICLE PREMIER :

Est admissible en tant que membre de l’EAU toute nation qui aura prouvé sa capacité à réaliser un vol interstellaire. La nation voulant devenir membre devra alors signer et ratifier les Traités organiques de l’EAU, parmi lesquels la présente charte, la Loi Organique sur la Police de l’EAU, le Traité d’Échange Scientifique et Culturel de l’EAU, Le Traité Judiciaire de l’Établissement Tribunal Galactique de l’EAU.
Est considéré comme Espèce Protégée toute espèce intelligente ayant réalisé des ouvrages complexes sans toutefois avoir atteint les capacités scientifiques ou techniques pour réaliser le vol interstellaire. Les systèmes de ces espèces ne devront pas subir l’influence des membres de l’EAU, que ce soit par le minage de ses ressource, la terraformation de ses planètes, ont un contact trop tôt avec se shabitants



ARTICLE SECOND :

Les États Alliés Unis sont constitués des organes suivants :
-L’Assemblée de l’EAU, réunissant les chefs d’états des nations membres et leurs représentant, siégeant dans un objectif de diplomatie et d’harmonie galactique
- L’Agence Internationale de Recherche, chargée des échanges culturels et scientifiques ainsi que des développements technologiques communs
- Le Tribunal Galactique, chargé de juger les criminels les plus violents de la galaxie, tels que les voyageurs temporels ou les fromagéologues végans.
- La Police de l’EAU, aussi nommée Force Armée de Protection, dont les rôles sont précisés au sein de la Loi Organique sur la Police de l’EAU.
- Le Corps Diplomatique de l’EAU, chargé d’aider à la négociation entre les pays et réaliser des arbitrages consultatifs pour aider à la résolution de différends internationaux.
Ces organes siègent dans le Bâtiment de l’EAU (le BEAU) dans le système de Bégonia.




ARTICLE TROISIEME :

Les États Alliés Unis sont une organisation dont les rôles multiples requièrent un financement stable, aussi est-il décidé de confier des sources de revenus à l’EAU :
- Une contribution financière pour le fonctionnement de l’EAU, payée par tous les états membres annuellement et équivalent à un pourcentage de leur produit intérieur brut.
- Une contribution des civils, particuliers et entreprises au passage des autoroutes galactiques, équivalent à un lactien par 100 tonnes de masse de vaisseau spatial
- Le contrôle du marché de l’énergium (lorsque celui-ci sera réouvert), dont les prix seront fixés par une commission économique composée à parité d’économistes de l’EAU
- Tout don officiel émanant d’un citoyen Lactéen ou d’une institution, quelle qu’elle soit.
- Les bénéfices issus des découvertes de l’AIR qui devront aller au financement exclusif de l’AIR, sauf cas extrême pour lesquels un vote de l’EAU est requis.



ARTICLE QUATRIEME :

Cet article et ses ordonnances traite de l’assemblée de l’EAU et de ses prérogatives.
                ORDONNANCE 4.1 :
L’Assemblée Générale est constituée par les chefs d’États ou de gouvernement des nations membres de l’EAU contribuant à son financement. Elle est réunie en session extraordinaire à la demande de n’importe quel gouvernement, organisation gouvernementale ou non gouvernemental, institution transnationale ou privée.
ORDONNANCE 4.2 :
L’Assemblée Générale siège par défaut dans le Bâtiment de l’EAU du système de Bégonia. Dans le cas où un tel siège serait impossible, elle peut décider de siéger là où bon lui semble.
ORDONNANCE 4.3 :
L’Assemblée discute sur un ou plusieurs ordres du jour afin de dégager une conduite unie à tenir face à une crise ou une situation requérant un front galactique. Toute décision passe par l’aval général par un vote à la majorité simple. L’ensemble des états membre devra alors s’y confirmer sous peine de poursuites par le Tribunal Galactique.



ARTICLE CINQUIEME :

Cet article et ses ordonnances traite de l’Agence Internationale de Recherche et de ses prérogatives
                ORDONNANCE 5.1 :
L’Agence Internationale de Recherche (AIR) dispose de ses locaux principaux dans les sous-sols du BEAU. Son but est le développement de technologies au bénéfice de l’EAU et de ses membres, ainsi que l’étude de phénomènes inconnus et potentiellement menaçant. Elle devra aussi s’acquitter de l’exploration galactique à la recherche d’espèces sentientes n’ayant pas atteint l’âge interstellaire.
ORDONNANCE 5.2 :
L’A.I.R. emploie tous les scientifiques qu’elle pourra recruter, et pourra recevoir les scientifiques détachés temporairement par une nation.
ORDONNANCE 5.3 :
L’A.I.R. aura la charge de maitriser son budget afin d’acheter les équipements nécessaire à l’accomplissement de ses missions. Elle sera en outre en mesure de vendre des licences d’exploitations non exclusives pour les technologies qu’elle a développé. Toute ressource découverte par l’A.I.R. sera sa propriété et son exploitation pourra être confiée au plus grand enchérisseur.
ARTICLE SIXIEME :
Cet article traite du Tribunal Galactique et de ses prérogatives.
ORDONNANCE 6.1 :
Le Tribunal Galactique siège par défaut dans le BEAU du système de Bégonia. Il peut, pour des raisons diplomatiques ou de sécurité, s’expatrier dans les zone sou se trouvent les crimes à juger. Ce tribunal est constitué d’un greffier chargé de noter l’ensemble des procédures et d’en vérifier la légalité, d’un procureur chargé d’amener les éléments à charges et d’un avocat de la défense chargé d’amener les éléments à décharge des prévenus. Trois juges sont chargés de la bonne tenue du procès, et un jury de onze  jurés sont nommés de manière aléatoire parmi les travailleurs du BEAU.
                ORDONNANCE 6.2 :
Le Tribunal Galactique est compétent pour juger des criminels dans les cas suivants : génocide, voyage temporel, aide à des ennemis de l’EAU et extra-galactique, création d’une menace nécessitant l’implication de l’EAU et de ses forces.



ARTICLE SEPTIEME :

Cet article traite du Corps Diplomatique de l’EAU et de ses prérogatives.
                ORDONNANCE 7.1 :
Le Corps Diplomatique de l’EAU est chargé de régler les différends et d’aider à la négociations entre les nations membres de l’EAU, ainsi qu’entre l’EAU et toute autre entité. Il est composé de diplomates ou d’ambassadeurs ayant juré de servir le bien de la Galaxie par-dessus celui de toute autre allégeance. Il siège au BEAU du système de Bégonia.
ORDONNANCE 7.2 :
Le Corps Diplomatique de l’EAU est constitué de deux rangs : le diplomate et l’Ambassadeur. Le diplomate n’a pas de mission fixe et voyage pour régler des situations, tandis que l’Ambassadeur aura à sa charge de travailler avec une seule nation pour en maintenir les relations avec l’EAU et ses institutions.
Le Corps Diplomatique est dirigé par un Grand Conseil ou siègent des ambassadeurs et des diplomates à parité et élus par leur semblables.
ORDONNANCE 7.3 :
Seuls les membres du Corps Diplomatique de l’EAU et ceux qui ont été accrédités par celui-ci ont le droit d’établir le premier contact entre une civilisation venant d’arriver sur la scène galactique et les nations de la Voie Lactée. Un ambassadeur sera nommé pour aider cette nation dans ses premiers pas dans la Galaxie. Cet ambassadeur temporaire agira dans le nom de cette nouvelle nation au profit de cette nation, lui sera fidèle et dévoué avec l’appui de l’EAU.



ARTICLE HUITIEME :

Cet Article traite de la Police de l’EAU et de ses prérogatives.
ORDONNANCE 8.1 :
Concernant le règlement des différends internationaux, les États s'engagent, autant que faire se peut, à régler tout différends internationaux et nationaux par la voie pacifique de la diplomatie, de telle manière que la paix et la sécurité internationale, ainsi que la justice, ne soient pas mises en danger, et à s'abstenir dans leurs relations internationales de recourir à la menace ou à l'emploi de la force de toute manière excessive.
ORDONNANCE 8.2 :
Afin d'assurer la réalisation des buts de la présente charte, les nations, agissant individuellement et conjointement par le développement de leurs propres moyens, maintiendront et accroîtront leur capacité individuelle et collective de résistance à une attaque armée.
ORDONNANCE 8.3 :
Les États signataires de la charte établissent un premier organisme ayant pour but de contrôler, de diriger et d'évaluer la Police de l’EAU. Cet organisme prendra la forme d'un conseil ou siégera les représentants des nations signataires. Chaque nation disposera d'un vote, et ne disposera pas de droit de veto.
Seront interdites de votes les nations dont 1) l'instabilité – à savoir l’existence d’une révolte armée ou d’un blocage institutionnel- montrerai que l'avis exprimé au sein du conseil ne pourrait être l'avis général de cet état. 2) Les intérêts et la neutralité sont visiblement mis en jeux par la crise à résoudre.
ORDONNANCE 8.4 :
Ce Conseil siègera de façon régulière afin de vérifier l'état de la Flotte de l'EAU et l'engagement des États membres. Il pourra rappeler aux États récalcitrants leurs obligations, par le biais du Corps Diplomatique, sous peine de retirer à cet État son droit de vote au conseil et la protection de la PEAU.
Ce Conseil pourra être appelé en réunion extraordinaire par chaque état membre qui en requiert l’assistance, pour demander le déploiement des Flottes de l’EAU en dehors des missions qui lui ont été attribuées.
Ce Conseil aura la tâche de contrôler le budget de la PEAU, d’évaluer les besoins de prêts de vaisseaux par les états membres à l’aide d’une commission d‘expert que lui seul ou l’Assemblée Générale pourra réunir.
ORDONNANCE 8.5 :
La Police de l’EAU sera constituée à la base d’une Flotte Unie dont les éléments seront développés en communs par les États membres à l’aide de l’AIR. Sa taille devra être proportionnelle aux moyens financiers de L’EAU et tel que décidé par le CDFE.
Dans le cas où la flotte unie n’atteindrait pas les objectifs de taille fixée, il reviendra aux États membre de fournir de manière solidaire, volontaire et proportionnelle des éléments de leurs forces armées nationales afin de former une Flotte Coalisée Temporaire qui viendra compléter la Flotte Unie. Cette flotte Coalisée ne pourra constituer plus d’un quart de la Flotte de la PEAU.
ORDONNANCE 8.6 :
La Force Armée de Protection devra disposer de ses propres bases et avant-postes, dans lesquels seront stationnées ces forces, que celles-ci fassent part de la Flotte Unie ou de la Flotte Coalisée. Ces bases seront financées par le budget de l’EAU et se trouveront en zone internationale.
Dans le cas où il n’y aurait pas de base ou d’avant-poste disponible pour accueillir la Flotte Unie, celle-ci pourra demander de se voir autoriser l’accès aux bases militaires nationales des États membres, avec l’assurance qu’aucun acte d’espionnage ou de sabotage n’y sera commis, en respect avec le principe de neutralité de l’EAU.
ORDONNANCE 8.7 :
Les rôles de la Flotte Armée de Protection sont les suivants :
-Intervenir pour contrer toute menace extragalactique ou résoudre toute crise qui ne soit pas le fait d’un État membre
- Porter secours aux populations Lactéennes en fournissant des lieux de refuges et un libre passage vers des pays d’accueil, peu importe la menace que subiraient les populations
- Établir une présence militaire d’observation dans les territoires en guerre afin de s’assurer de la libre circulation des vaisseaux civils et s’assurer que les belligérants ne commettent aucun abus de leurs forces militaires en commettant des exactions de masse.
Pour l’ensemble de ces attributions, la Flotte de l’EAU peut être déployée en urgence sans demander de vote au C.D.F.E. mais un vote de confirmation pourra être demandé par les nations intéressées.
ORDONNANCE 8.8 :
Les rôles extraordinaires de la Flotte de l’EAU, et qui nécessiteront un vote à la majorité simple de la part du C.D.F.E. comprennent de manière non exhaustive les tâches suivantes :
         - L’établissement d’une zone démilitarisée entre des nations
         - L’établissement et le maintien en vigueur de cessez-le-feu
         - L’escorte de diplomates, la tenue de réunions diplomatiques en des territoires sous le contrôle de la Flotte de l’EAU
         - L’occupation militaire de territoires à des fins de maintien de la paix sans interférer avec l’exercice quotidien de l’administration locale, dans les limitations de la mission de protection des civils.
         - L’intervention militaire à l’encontre d’une organisation quelconque pour les raisons suivantes : génocide, actes de pirateries contre des vaisseaux civils neutres, voyage temporels



ARTICLE NEUVIEME :

Les nations membres signant ce présent traité placent leur respect, leur dignité et leur prestige en garantie du succès de cette ambitieuse aventure qu’est le travail pour aboutir, par le respect des articles de ce traité, à une galaxie plus juste et à l’abri de la destruction totale. Puissions-nous vivre heureux tous ensemble et unis par la grande fondue quatre fromage de la paix.

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MessagePosté le: Ven 8 Sep - 20:30 (2017)    Sujet du message: Temple Temporaire du Traité de l'EAU (TTTEAU) Répondre en citant

Version DEWUM du traité:



PRÉAMBULE :

Nous, les peuples de la Galaxie de la Voie Lactée,

Résolus à préserver les générations futures du fléau de la guerre qui part deux fois ont infligé à la galaxie d’indicibles souffrances, à proclamer à nouveau notre foi dans les droits fondamentaux de la dignité et la valeur de la Vie, dans l’égalité de droits des espèces intelligentes, ainsi que des nations, grandes et petites, à créer les conditions nécessaires au maintien de la justice et du respect des obligations nées des traités et autres sources du droit international, à favoriser le progrès social et instaurer de meilleures conditions de vie dans une liberté plus grande,

Et à ces fins à pratiquer la tolérance, à vivre en paix l’un avec l’autre dans un esprit de bon voisinage, à unir nos forces pour maintenir la paix et la sécurité internationales, à accepter des principes et instituer des méthodes garantissant qu’il ne sera pas fait usage de la force des armes, sauf dans l’intérêt commun, à recourir aux institutions internationales pour favoriser le progrès économique et social de tous les peuples,

Avons décidé d’associer nos efforts pour réaliser ces desseins.

En conséquence, nos gouvernements respectifs, par l’intermédiaire de leurs représentants, réunis sur la planète Bégonia, et munis de pleins pouvoirs reconnus en bonne et due forme, ont adopté la présente Charte des États Alliés Unis et établissent par les présentes une organisation internationale qui prendra le nom d’États Alliés Unis.



ARTICLE PREMIER :

Est admissible en tant que membre de l’EAU toute nation qui aura prouvé sa capacité à réaliser un vol interstellaire. La nation voulant devenir membre devra alors signer et ratifier les Traités organiques de l’EAU, parmi lesquels la présente charte, la Loi Organique sur la Police de l’EAU, le Traité d’Échange Scientifique et Culturel de l’EAU, Le Traité Judiciaire de l’Établissement Tribunal Galactique de l’EAU.

Est considéré comme Espèce Protégée toute espèce intelligente ayant réalisé des ouvrages complexes sans toutefois avoir atteint les capacités scientifiques ou techniques pour réaliser le vol interstellaire. Les systèmes de ces espèces ne devront pas subir l’influence des membres de l’EAU, que ce soit par le minage de ses ressource, la terraformation de ses planètes, ont un contact trop tôt avec ses habitants.



ARTICLE SECOND :

Les États Alliés Unis sont constitués des organes suivants :
- Le Conseil de l’EAU, réunissant les chefs d’états des nations membres et leurs représentant, siégeant dans un objectif de diplomatie et d’harmonie galactique
- L’Agence Internationale de Recherche, chargée des échanges culturels et scientifiques ainsi que des développements technologiques communs
- Le Tribunal Galactique, chargé de juger les criminels les plus violents de la galaxie, dont le rôle est étayé au sein de la Loi Universelle Galactique de l'EAU.
- Le Tribunal d'Arbitrage Galactique, chargé de résoudre les litiges entres états, dont le rôle est étayé au sein de la Loi Universelle Galactique de l'EAU
- La Police de l’EAU, aussi nommée Force Armée de Protection, dont les rôles sont précisés au sein de la Loi Organique sur la Police de l’EAU.
- Le Corps Diplomatique de l’EAU, chargé d’aider à la négociation entre les pays et réaliser des arbitrages consultatifs pour aider à la résolution de différends internationaux.
Ces organes siègent dans le Bâtiment de l’EAU (le BEAU) dans le système de Bégonia.

L'EAU est un outil destiné à faciliter les échanges, la communication, l'entraide, et la protection dans la galaxie. Aucune autorité interne dans l'organisation ne saurait supplanter l'avis majoritaire des états membres, et en cas de litige institutionnel qui n'est pas compris ou précisé dans ce document, la primauté des états s'appliquera face à l'administration interne. L'EAU représente la galaxie et non pas elle-même dans toutes les démarches internationales réalisées.


ARTICLE TROISIÈME :

Les États Alliés Unis sont une organisation dont les rôles multiples requièrent un financement stable, aussi est-il décidé de confier des sources de revenus à l’EAU :
- Une contribution financière pour le fonctionnement de l’EAU, payée par tous les états membres annuellement et équivalent à un pourcentage de leur produit intérieur brut. Le seuil minimum est fixée a 0.001%.
- Une contribution des civils, particuliers et entreprises au passage des autoroutes galactiques, équivalent à un lactien par 100 tonnes de masse de vaisseau spatial
- Le contrôle du marché de l’énergium (lorsque celui-ci sera rouvert), dont les prix seront fixés par une commission économique composée à parité d’économistes de l’EAU
- Tout don officiel émanant d’un citoyen Lactéen ou d’une institution, quelle qu’elle soit.
- Les bénéfices issus des découvertes de l’AIR qui devront aller au financement exclusif de l’AIR, sauf cas particulier pour lequel un vote du Conseil sera nécessaire.



ARTICLE QUATRIÈME :

Cet article et ses ordonnances traite du Conseil de l’EAU et de ses prérogatives.

ORDONNANCE 4.1 : FONCTION
[i)Le Conseil de l'EAU est l’autorité ultime de l'organisation. Toutes les réfomes du fonctionnement de l'organisation doivent être validé au sein de ce Conseil, et son autorité prime sur celle de tout les organismes, mis à part dispositions exceptionnelles prévues dans ce traité.

[i]ORDONNANCE 4.2 : MEMBRES[/i]
Le Conseil de l'EAU est constituée par les chefs d’États ou de gouvernement des nations membres de l’EAU contribuant à son financement. Il est réuni uniquement en session extraordinaire, à la demande de n’importe quel gouvernement. Des organisations internationales, gouvernementales, non gouvernementales, ou encore sociétés privées peuvent demander la tenue d'une session, sans pour autant pouvoir forcer les gouvernements à se réunir.

ORDONNANCE 4.3 : EMPLACEMENT
L’Assemblée Générale siège par défaut dans le Bâtiment de l’EAU du système de Bégonia. Dans le cas où l’accès à ce siège serait impossible, elle peut décider de siéger là où bon lui semble.

ORDONNANCE 4.4 : OBJECTIFS
L’Assemblée discute sur un ou plusieurs ordres du jour afin de dégager une conduite unie à tenir face à une crise ou une situation requérant un front galactique. Toute décision passe par l’aval général par un vote à la majorité simple. L’ensemble des états membre devra alors s’y confirmer sous peine de poursuites par le Tribunal Galactique.



ARTICLE CINQUIÈME :

Cet article et ses ordonnances traite de l’Agence Internationale de Recherche et de ses prérogatives

ORDONNANCE 5.1 : OBJECTIFS
L’Agence Internationale de Recherche (AIR) dispose de ses locaux principaux dans les sous-sols du BEAU. Son but est le développement de technologies au bénéfice de l’EAU et de ses membres, ainsi que l’étude de phénomènes inconnus et potentiellement menaçant. Elle devra aussi s’acquitter de l’exploration galactique à la recherche d’espèces sentientes n’ayant pas atteint l’âge interstellaire.

ORDONNANCE 5.2 : RESSOURCES HUMAINES
L’A.I.R. emploie tous les scientifiques qu’elle pourra recruter, et pourra recevoir les scientifiques détachés temporairement par une nation.

ORDONNANCE 5.3 : BUDGET
L’A.I.R. aura la charge de maitriser son budget afin d’acheter les équipements nécessaire à l’accomplissement de ses missions. Elle sera en outre en mesure de vendre des licences d’exploitations non exclusives pour les technologies qu’elle a développé. Toute ressource découverte par l’A.I.R. sera sa propriété et son exploitation pourra être confiée au plus grand enchérisseur.



ARTICLE SIXIÈME :

Cet article traite de la LUGE, la Loi Universelle Galactique de l'EAU.

ORDONNANCE 6.1 : EMPLACEMENT
Le Tribunal Galactique siège par défaut dans le BEAU du système de Bégonia. Il peut, pour des raisons diplomatiques ou de sécurité, s’expatrier dans les zone sou se trouvent les crimes à juger. Ce tribunal est constitué d’un greffier chargé de noter l’ensemble des procédures et d’en vérifier la légalité, d’un procureur chargé d’amener les éléments à charges et d’un avocat de la défense chargé d’amener les éléments à décharge des prévenus. Trois juges sont chargés de la bonne tenue du procès, et un jury de onze jurés sont nommés de manière aléatoire parmi les travailleurs du BEAU.

ORDONNANCE 6.2 : TG
Le Tribunal Galactique est compétent pour juger des criminels dans les cas suivants : génocide, voyage temporel, aide à des ennemis de l’EAU et extra-galactique, création d’une menace nécessitant l’implication de l’EAU et de ses forces. De nouveaux chefs d'accusations peuvent être inscrits à cette liste par un vote du Conseil, et peuvent être retirés par la même manière.

ORDONNANCE 6.3 : TAG
Le Tribunal d'Arbitrage Galactique à pour fonction de régler les litiges entres états. Cela comprend toutes formes de conflits, militaires, commerciaux, diplomatique... Si un état s'estime spolié de sa souveraineté pleine et entière, comme par exemple un territoire qu'il considère occupé illégalement ou un chef d'état assassiné, il peut déposer un recours devant le TAG. La cour du TAG, composé de juges aux affaires internationales de l'EAU, et d'avocats pour la défense et de procureurs peut donner un jugement consultatif : Elle détermine quelle partie est en tort. La partie ainsi incriminée peut donc être sommée de verser une forme de réparation à l'autre nation, et en cas de refus, un mandat de l'EAU pourra être demandé.

ORDONNANCE 6.4 : LOIS
Tout état peut demander le vote d'une loi à propos des questions internationales. Ces lois seront inscrites dans la LUGE et par extension dans ce document. Afin d'être accepté, il faut que la majorité des états votent pour.
Sont aujourd'hui inscrits les lois suivantes :
- Tout transport civil souhaitant se rendre en territoire international, ou ayant préalablement déclaré sa neutralité et ses intentions pacifistes sur une fréquence prévue à cet effet afin de se déplacer dans un territoire en conflit est protégé. Attaquer ce vaisseau constituera une violation du droit internationale. Cependant, si un état abat un vaisseau et prouve devant le TG que le vaisseau s'apprêtait à commettre un acte de trahison ou ne transportait pas de civils ni d'aide humanitaire ou scientifique, alors l'état n'est pas considéré coupable.



ARTICLE SEPTIÈME :

Cet article traite du Corps Diplomatique de l’EAU et de ses prérogatives.

ORDONNANCE 7.1 : FONCTION
Le Corps Diplomatique de l’EAU est chargé de régler les différends et d’aider à la négociations entre les nations membres de l’EAU, ainsi qu’entre l’EAU et toute autre entité. Il est composé de diplomates ou d’ambassadeurs ayant juré de servir le bien de la Galaxie par-dessus celui de toute autre allégeance. Il siège au BEAU du système de Bégonia.

ORDONNANCE 7.2 : ORGANISATION
Le Corps Diplomatique de l’EAU est constitué de deux rangs : le diplomate et l’Ambassadeur. Le diplomate n’a pas de mission fixe et voyage pour régler des situations, tandis que l’Ambassadeur aura à sa charge de travailler avec une seule nation pour en maintenir les relations avec l’EAU et ses institutions.
Le Corps Diplomatique est dirigé par un Grand Conseil ou siègent des ambassadeurs et des diplomates à parité et élus par leur semblables.

ORDONNANCE 7.3 : DEVOIRS
Seuls les membres du Corps Diplomatique de l’EAU et ceux qui ont été accrédités par celui-ci ont le droit d’établir le premier contact entre une civilisation venant d’arriver sur la scène galactique et les nations de la Voie Lactée. Un ambassadeur sera nommé pour aider cette nation dans ses premiers pas dans la Galaxie. Cet ambassadeur temporaire agira dans le nom de cette nouvelle nation au profit de cette nation, lui sera fidèle et dévoué avec l’appui de l’EAU.



ARTICLE HUITIÈME :

Cet Article traite de la Police de l’EAU (PEAU) ainsi que de la Flotte Coalisée de l'EAU (FCE) et de leurs prérogatives.

ORDONNANCE 8.1 : ATTENTES
Concernant le règlement des différends internationaux, les États s'engagent, autant que faire se peut, à régler tout différends internationaux et nationaux par la voie pacifique de la diplomatie, de telle manière que la paix et la sécurité internationale, ainsi que la justice, ne soient pas mises en danger, et à s'abstenir dans leurs relations internationales de recourir à la menace ou à l'emploi de la force de toute manière excessive.

ORDONNANCE 8.2 : DEVOIRS
Afin d'assurer la réalisation des buts de la présente charte, les nations, agissant individuellement et conjointement par le développement de leurs propres moyens, maintiendront et accroîtront leur capacité individuelle et collective de résistance à une attaque armée.

ORDONNANCE 8.3 : BUDGET

La Police de l’EAU disposera d'une part du budget de l'EAU. Le montant sera fixé par l'administration interne de l'EAU, en l’absence de consignes votées par le Conseil de l'EAU.

ORDONNANCE 8.4 : GESTION

Les États signataires de la charte établissent un premier organisme nommé Conseil de Direction de la Flotte de l'EAU (CDFE) ayant pour but de contrôler, de diriger et d'évaluer la Police de l’EAU. Cet organisme prendra la forme d'un conseil indépendant du Conseil de l'EAU ou siégeront les représentants des nations signataires. Chaque nation disposera d'un vote, et ne disposera pas de droit de veto.
Seront interdites de votes les nations dont 1) l'instabilité – à savoir l’existence d’une révolte armée ou d’un blocage institutionnel- montrerai que l'avis exprimé au sein du conseil ne pourrait être l'avis général de cet état. 2) Les intérêts et la neutralité sont visiblement mis en jeux par la crise à résoudre.
Le CDFE devra superviser la PEAU et la FCE. C'est, par un vote aux deux tiers, qu'une action de la PEAU peut être votée, ou la mobilisation de la FCE.
Le CDFE pourra délivrer un mandat de l'EAU afin de réaliser une mission précise dans un état jugé défaillant afin de rétablir l'ordre, l'autorité d'un état, et de protéger les populations d'une crise humanitaire. Afin de délivrer un mandat, il faut que la moitié du CDFE soit d'accord afin de lancer l'opération. Parmi les états ayant votés pour l'intervention, les états volontaires pourront mobiliser les troupes qu'ils souhaitent afin d'accomplir l'opération ayant été votée. La PEAU sera présente comme auxiliaire, afin de secourir les populations civiles et de préserver l'ordre civil. Elle aura également une fonction d'observatrice durant les opérations menées sous mandats, et devra publier des rapports au CDFE à propos de la situation sur place. Si les états membres du Conseil estiment que le mandat n'est sciemment pas réalisé et que les troupes mandatées dérivent de leur rôle initial, alors le mandat peut être retiré par le même vote. Un état qui perd son mandat est sommé de faire partir ses troupes du territoire en question, sans quoi, l'état occupé pourra entamer une procédure au TAG pour occupation illégale et violation du territoire, ainsi que les chefs d'accusations qui ont poussés les dirigeants galactiques à retirer leur mandat.

ORDONNANCE 8.5 : CONSEIL
Ce Conseil siègera de façon régulière afin de vérifier l'état de la Flotte de l'EAU et l'engagement des États membres. Il pourra rappeler aux États récalcitrants leurs obligations, par le biais du Corps Diplomatique, sous peine de retirer à cet État son droit de vote au conseil et la protection de la PEAU.
Ce Conseil pourra être appelé en réunion extraordinaire par chaque état membre qui en requiert l’assistance, pour demander le déploiement des Flottes de l’EAU en dehors des missions qui lui ont été attribuées.
Ce Conseil aura la tâche de contrôler le budget de la PEAU, d’évaluer les besoins de prêts de vaisseaux par les états membres à l’aide d’une commission d‘expert que lui seul ou l’Assemblée Générale pourra réunir.
Ce Conseil supervisera toutes les opérations de la FCE et de la PEAU, et sera l'autorité militaire ultime. Un état récalcitrant, qui refuserait de collaborer et conserverait un commandement interne dans la FCE pourra se voir sanctionner.

ORDONNANCE 8.6 : DÉPLOIEMENT
La PEAU stationnera, lorsqu’elle n'est pas déployée en mission, au spatioport du BEAU. Durant les opérations, la PEAU peut demander l’accès aux bases militaires et aux spatioports des états membres de l'EAU, qu'ils peuvent refuser.

ORDONNANCE 8.7 : RÔLES
Les rôles de la Flotte Armée de Protection sont les suivants :
- Épauler la FCE durant ses opérations afin de protéger les populations civiles et vérifier qu'aucune violnece n'est volontairement réalisée à leur encontre
- Porter secours aux populations Lactéennes en fournissant des lieux de refuges et un libre passage vers des pays d’accueil, peu importe la menace que subiraient les populations
- Établir une présence militaire d’observation dans les territoires en guerre afin de s’assurer de la libre circulation des vaisseaux civils et s’assurer que les belligérants ne commettent aucun abus de leurs forces militaires en commettant des exactions de masse.
Pour l’ensemble de ces attributions, la Flotte de l’EAU peut être déployée en urgence sans demander de vote au C.D.F.E. mais un vote de confirmation pourra être demandé par les nations intéressées.

Les rôles de la Flotte Coalisée de l'EAU sont les suivants :
- Contrer les menaces d'ampleurs galactiques, qu'il s'agisse de Kalir, de menace extragalactique, ou d'une superpuissance belliciste, impérialiste, et hégémoniste

ORDONNANCE 8.8 : EXCEPTIONS

Les rôles extraordinaires de la Flotte de l’EAU, et qui nécessiteront un vote à la majorité simple de la part du C.D.F.E. comprennent de manière non exhaustive les tâches suivantes :
- L’établissement et le maintien en vigueur de cessez-le-feu.
- L’escorte en des territoires sous le contrôle de la Flotte de l’EAU.
- L’occupation militaire de territoires à des fins de maintien de la paix sans interférer avec l’exercice quotidien de l’administration locale, dans les limitations de la mission de protection des civils.



ARTICLE NEUVIÈME :

Les nations membres signant ce présent traité placent leur respect, leur dignité et leur prestige en garantie du succès de cette ambitieuse aventure qu’est le travail pour aboutir, par le respect des articles de ce traité, à une galaxie plus juste et à l’abri de la destruction totale. Puissions-nous vivre heureux tous ensemble et unis par la grande fondue quatre fromage de la paix.
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MessagePosté le: Dim 10 Sep - 20:13 (2017)    Sujet du message: Temple Temporaire du Traité de l'EAU (TTTEAU) Répondre en citant

CHARTE DE L’ORGANISATION DES ÉTATS ALLIÉS UNIS

PRÉAMBULE :
Nous, les peuples de la Galaxie de la Voie Lactée,
Résolus à préserver les générations futures du fléau de la guerre qui part deux fois ont infligé à la galaxie d’indicibles souffrances, à proclamer à nouveau notre foi dans les droits fondamentaux de la dignité et la valeur de la Vie, dans l’égalité de droits des espèces intelligentes, ainsi que des nations, grandes et petites, à créer les conditions nécessaires au maintien de la justice et du respect des obligations nées des traités et autres sources du droit international, à favoriser le progrès social et instaurer de meilleures conditions de vie dans une liberté plus grande,
Et à ces fins à pratiquer la tolérance, à vivre en paix l’un avec l’autre dans un esprit de bon voisinage, à unir nos forces pour maintenir la paix et la sécurité internationales, à accepter des principes et instituer des méthodes garantissant qu’il ne sera pas fait usage de la force des armes, sauf dans l’intérêt commun, à recourir aux institutions internationales pour favoriser le progrès économique et social de tous les peuples,
Avons décidé d’associer nos efforts pour réaliser ces desseins.
En conséquence, nos gouvernements respectifs, par l’intermédiaire de leurs représentants, réunis sur la planète Bégonia, et munis de pleins pouvoirs reconnus en bonne et due forme, ont adopté la présente Charte des États Alliés Unis et établissent par les présentes une organisation internationale qui prendra le nom d’États Alliés Unis.


ARTICLE PREMIER :
Est admissible en tant que membre de l’EAU toute nation qui aura prouvé sa capacité à réaliser un vol interstellaire. La nation voulant devenir membre devra alors signer et ratifier les Traités organiques de l’EAU, parmi lesquels la présente charte, la Loi Organique sur la Police de l’EAU, le Traité d’Échange Scientifique et Culturel de l’EAU, Le Traité Judiciaire de l’Établissement Tribunal Galactique de l’EAU.
Est considéré comme Espèce Protégée toute espèce intelligente ayant réalisé des ouvrages complexes sans toutefois avoir atteint les capacités scientifiques ou techniques pour réaliser le vol interstellaire. Les systèmes de ces espèces ne devront pas subir l’influence des membres de l’EAU, que ce soit par le minage de ses ressource, la terraformation de ses planètes, ont un contact trop tôt avec ses habitants.


ARTICLE SECOND :
Les États Alliés Unis sont constitués des organes suivants :
-L’Assemblée de l’EAU, réunissant les chefs d’états des nations membres et leurs représentant, siégeant dans un objectif de diplomatie et d’harmonie galactique
- L’Agence Internationale de Recherche, chargée des échanges culturels et scientifiques ainsi que des développements technologiques communs
- Le Tribunal Galactique, chargé de juger les criminels les plus violents de la galaxie, tels que les voyageurs temporels ou les fromagéologues végans.
- La Police de l’EAU, aussi nommée Force Armée de Protection, dont les rôles sont précisés au sein de la Loi Organique sur la Police de l’EAU.
- Le Corps Diplomatique de l’EAU, chargé d’aider à la négociation entre les pays et réaliser des arbitrages consultatifs pour aider à la résolution de différends internationaux.
Ces organes siègent dans le Bâtiment de l’EAU (le BEAU) dans le système de Bégonia.


ARTICLE TROISIÈME :
Les États Alliés Unis sont une organisation dont les rôles multiples requièrent un financement stable, aussi est-il décidé de confier des sources de revenus à l’EAU :
- Une contribution financière pour le fonctionnement de l’EAU, payée par tous les états membres annuellement et équivalent au minimum à 0.002% de leur produit intérieur brut.
- Le contrôle du marché de l’énergium (lorsque celui-ci sera réouvert), dont les prix seront fixés par une commission d’économistes de l’EAU
- Tout don officiel émanant d’un citoyen Lactéen ou d’une institution, quelle qu’elle soit.
- Les bénéfices issus des découvertes de l’AIR qui devront aller au financement exclusif de l’AIR, sauf cas extrême pour lesquels un vote de l’EAU est requis.


ARTICLE QUATRIÈME :
Cet article et ses ordonnances traite de l’assemblée de l’EAU et de ses prérogatives.

ORDONNANCE 4.1 : Constitution de l'Assemblée Générale
L’Assemblée Générale est constituée par les chefs d’États ou de gouvernement des nations membres de l’EAU contribuant à son financement. Elle est réunie en session extraordinaire à la demande de n’importe quel gouvernement, organisation gouvernementale ou non gouvernemental, institution transnationale ou privée.
ORDONNANCE 4.2 : Lieu de tenue des réunions de l'AG
L’Assemblée Générale siège par défaut dans le Bâtiment de l’EAU du système de Bégonia. Dans le cas où un tel siège serait impossible, elle peut décider de siéger là où bon lui semble.
ORDONNANCE 4.3 : Prérogatives de l'AG
L’Assemblée discute sur un ou plusieurs ordres du jour afin de dégager une conduite unie à tenir face à une crise ou une situation requérant un front galactique. Toute décision passe par l’aval général par un vote à la majorité simple. L’ensemble des états membre devra alors s’y confirmer sous peine de poursuites par le Tribunal Galactique.
ORDONNANCE 4.4 : Système de vote
Le vote de l'Assemblée Générale prend en compte les votes pour, contre et blanc, mais pas les abstention. Les majorités précisées dans ce traité sont des majorités de votes pour.


ARTICLE CINQUIÈME : L'Agence Internationale de Recherche (A.I.R.)
Cet article et ses ordonnances traite de l’Agence Internationale de Recherche et de ses prérogatives

ORDONNANCE 5.1 : Prérogatives de l'AIR
L’Agence Internationale de Recherche (AIR) dispose de ses locaux principaux dans les sous-sols du BEAU. Son but est le développement de technologies au bénéfice de l’EAU et de ses membres, ainsi que l’étude de phénomènes inconnus et potentiellement menaçant. Elle devra aussi s’acquitter de l’exploration galactique à la recherche d’espèces sentientes n’ayant pas atteint l’âge interstellaire.
ORDONNANCE 5.2 : Membres de l'AIR
L’A.I.R. emploie tous les scientifiques qu’elle pourra recruter et pourra recevoir les scientifiques détachés temporairement par une nation. Si des scientifiques d'une nation non membre de l'EAU viennent travailler pour l'AIR, ils devront signer un accord de confidentialité sur les résultats obtenues.
ORDONNANCE 5.3 : Revenus Spéciaux de l'AIR
L’A.I.R. aura la charge de maitriser son budget afin d’acheter les équipements nécessaire à l’accomplissement de ses missions. Elle sera en outre en mesure de vendre des licences d’exploitations non exclusives pour les technologies qu’elle a développé. Toute ressource découverte par l’A.I.R. sera sa propriété et son exploitation pourra être confiée au plus grand enchérisseur.


ARTICLE SIXIÈME : Le Tribunal Galactique (T.G.) et la Loi Universelle et Galactique de l'EAU (L.U.G.E.)
Cet article traite du Tribunal Galactique et de ses prérogatives.

ORDONNANCE 6.1 : Structures du T.G.
Le Tribunal Galactique siège par défaut dans le BEAU du système de Bégonia. Il peut, pour des raisons diplomatiques ou de sécurité, s’expatrier dans les zone sou se trouvent les crimes à juger. Ce tribunal est constitué d’un greffier chargé de noter l’ensemble des procédures et d’en vérifier la légalité, d’un procureur chargé d’amener les éléments à charges et d’un avocat de la défense chargé d’amener les éléments à décharge des prévenus. Trois juges sont chargés de la bonne tenue du procès, et un jury de onze  jurés sont nommés de manière aléatoire parmi les travailleurs du BEAU.
ORDONNANCE 6.2 : Compétences du T.G.
Le Tribunal Galactique est compétent pour juger des criminels dans les cas suivants : génocide, voyage temporel, aide à des ennemis de l’EAU et extra-galactique, création d’une menace nécessitant l’implication de l’EAU et de ses forces.
ORDONNANCE 6.3 : Loi Universelle et Galactique de l'EAU
Tout état peut demander le vote d'une loi à propos des questions internationales. Ces lois seront inscrites dans la Loi Universelle et Galactique de l'EAU (L.U.G.E.) et par extension dans ce document. Afin d'être accepté, il faut que la majorité des états votent pour.
Sont aujourd'hui inscrits les lois suivantes :
- Tout transport civil souhaitant se rendre en territoire international, ou ayant préalablement déclaré sa neutralité et ses intentions pacifistes sur une fréquence prévue à cet effet afin de se déplacer dans un territoire en conflit est protégé. Attaquer ce vaisseau constituera une violation du droit internationale. Cependant, si un état abat un vaisseau et prouve devant le TG que le vaisseau s'apprêtait à commettre un acte de trahison ou ne transportait pas de civils ni d'aide humanitaire ou scientifique, alors l'état n'est pas considéré coupable.
- Les voyages temporels sont strictement interdits
- Le génocide d'une espèce civilisée est interdit
- Se faire passer pour un agent de l'EAU ou un détenteur de l'autorité de l'EAU est interdit
- Atterrir sur la planète Asturflax-4 est passible de la peine de mort par noyade dans le fromage à raclette fondu sans autre forme de procès.
- Œuvrer avec des ennemis déclarés de l'EAU relève de la trahison des espèces galactiques
- Contrevenir sciemment aux résolutions de l'EAU est une trahison envers l'avis des peuples de la galaxie.
- Le transport des bisouteux, ou la mise en danger d'autrui par usage de bisouteux est interdit et est punissable par 987 minutes d'écoute des chant de Josturi III sous la douche, édition premium et best-off de ses tentatives de chant traditionnel bavarois inclus
- Les sanctions internationales autorisées envers un pays s'étant rendu coupable de crimes et jugés par le TG sont les suivantes : embargo sur l'énergium et les technologies de l'AIR (sanctions de niveau 1 à voter à la majorité simple); perte du droit de vote au CDFE, perte du droit de vote à l'AG de l'EAU (sanctions de niveaux 2 a voter à la majorité des deux tiers); Arrestation et destitution du gouvernement, occupation militaire et démantèlement de la flotte nationale (sanctions de niveau 3 à voter à la majorité des trois-quarts). Ces sanctions doivent être validées par l'Assemblée Générale de l'EAU. Une sanction de niveau 2 ne peut être votée sans qu'une sanction de niveau 1 ait d'abord été votée, et une sanction de niveau 3 ne peut être votée sans qu'une sanction de niveau 2 ne soit en application. Un même crime ne peut être punit qu'une fois, sauf cas de récidive.


ARTICLE SEPTIÈME : Le Corps Diplomatique (C.D.)
Cet article traite du Corps Diplomatique de l’EAU et de ses prérogatives.

ORDONNANCE 7.1 : Prérogatives du C.D.
Le Corps Diplomatique de l’EAU est chargé de régler les différends et d’aider à la négociations entre les nations membres de l’EAU, ainsi qu’entre l’EAU et toute autre entité. Il est composé de diplomates ou d’ambassadeurs ayant juré de servir le bien de la Galaxie par-dessus celui de toute autre allégeance. Il siège au BEAU du système de Bégonia.
ORDONNANCE 7.2 : Structure du C.D.
Le Corps Diplomatique de l’EAU est constitué de deux rangs : le diplomate et l’Ambassadeur. Le diplomate n’a pas de mission fixe et voyage pour régler des situations, tandis que l’Ambassadeur aura à sa charge de travailler avec une seule nation pour en maintenir les relations avec l’EAU et ses institutions.
Le Corps Diplomatique est dirigé par un Grand Conseil ou siègent des ambassadeurs et des diplomates à parité et élus par leur semblables. Dans le cas ou des états auraient un litige grave, ils peuvent déposer un recours devant le Grand Conseil, qui se réunira sous la forme d'un Tribunal d'Arbitrage Galactique. Le TAG peut donner un jugement consultatif : Il détermine quelle partie est en tort. Ce jugement n'a d'autre utilité que de servir d'argument diplomatique, voire de jurisprudence pour une réunion de l'assemblée générale de l'EAU, du CDFE, ou du TG.
ORDONNANCE 7.3 : Star Trek: PREMIER CONTACT
L'EAU définit une différence entre le premier contact officieux et le premier contact officiel. Le contact officieux est bien souvent le contact fortuit qui suit les premiers pas d'une civilisation dans l'espace interstellaire.
N'importe qui peut réaliser un premier contact fortuit. Durant ces contacts, il est autorisé d'engager la conversation à propos de tout et de n'importe quoi, mais il est demandé de ne pas engager de traité commercial, militaire ou autre tant que le contact officiel n'a pas eu lieu. Dès qu'un contact fortuit est démarré, la nation membre de l'EAU doit prévenir l'EAU pour qu'elle envoie le corps diplomatique, ainsi que les autres pays pour que ceux-ci ne viennent pas harceler la nouvelle nation.
Seuls les membres du Corps Diplomatique de l’EAU et ceux qui ont été accrédités par celui-ci ont le droit d’établir le premier contact officiel entre une civilisation venant d’arriver sur la scène galactique et les nations de la Voie Lactée. Une délégation du Corps interviendra alors pour présenter les actualités récentes de la galaxie, les nations en présence, l'EAU et son fonctionnement, et donnera le traditionnel appareil à fondue de bienvenue.Un ambassadeur sera nommé pour aider cette nation dans ses premiers pas dans la Galaxie. Cet ambassadeur temporaire agira dans le nom de cette nouvelle nation au profit de cette nation, lui sera fidèle et dévoué avec l’appui de l’EAU.


ARTICLE HUITIÈME : La Police de l'EAU (P.E.A.U.)
Cet Article traite de la Police de l’EAU et de ses prérogatives.

ORDONNANCE 8.1 : Efforts diplomatiques
Concernant le règlement des différends internationaux, les États s'engagent, autant que faire se peut, à les régler le plus pacifiquement et diplomatiquement possible avant et de ne recourir à la guerre que lorsque toute solution pacifique à échoué.
ORDONNANCE 8.2 : Le Conseil de Direction des Flottes de l'EAU (CDFE)
Le contrôle, l'évaluation et la direction de la Police de l’EAU sera réalisé par le Conseil de Direction des Flottes de l'EAU (CDFE). Il y siégera les représentants des nations signataires. Chaque nation disposera d'un vote, et ne disposera pas de droit de veto.
Seront interdites de votes les nations dont 1) l'instabilité – à savoir l’existence d’une révolte armée ou d’un blocage institutionnel- montrerai que l'avis exprimé au sein du conseil ne pourrait être l'avis général de cet état. 2) Les intérêts et la neutralité sont visiblement mis en jeux par la crise à résoudre. 3) l'Assemblée Générale de l'EAU à voté des sanctions internationales spécifiques (voir ordonnance 6.3).
ORDONNANCE 8.3 : Prérogatives du CDFE
Ce Conseil siègera de façon régulière afin de vérifier l'état de la Police de l'EAU, ses besoins et son efficacité, il aura la tâche de contrôler le budget de la PEAU, d’évaluer les besoins de construction de vaisseaux à l’aide d’une commission d‘expert que lui seul ou l’Assemblée Générale pourra réunir. Il pourra rappeler aux États récalcitrants leurs obligations, par le biais du Corps Diplomatique, sous peine de retirer à cet État son droit de vote au conseil et la protection de la PEAU.
Ce Conseil pourra être appelé en réunion extraordinaire par chaque état membre qui en requiert l’assistance, pour demander le déploiement des Flottes de l’EAU en dehors des missions qui lui ont été attribuées.
ORDONNANCE 8.4 : Constitution de la PEAU et des autres Flottes de l'EAU
La Police de l’EAU sera constituée à la base d’une flotte qui lui appartient et dont les éléments seront développés en communs par les États membres à l’aide de l’AIR. Sa taille devra être proportionnelle aux moyens financiers de L’EAU et tel que décidé par le CDFE.
Dans le cas où la flotte propre n’atteindrait pas les objectifs de taille fixée, l'AG de l'EAU pourra demander aux États membre de fournir de manière volontaire des éléments de leurs forces armées nationales afin de former une Flotte Coalisée Temporaire qui viendra compléter la PEAU. Cette flotte Coalisée ne pourra constituer plus d’un quart de la Flotte de la PEAU. La taille de cette FCT sera décidée par le CDFE.  
En cas de crise galactique, l'AG de l'EAU pourra ordonner l'union de l'ensemble des forces militaires et de défenses de la galaxie en une seule flotte nommée Flotte Galactique. Cette flotte sera structurée comme le voudra l'AG.
ORDONNANCE 8.5 : Bases et Avant-postes de la PEAU
La Police de l'EAU devra disposer de ses propres bases et avant-postes, dans lesquels seront stationnées ces forces, que celles-ci fassent part de la PEAU ou de la FCT. Ces bases seront financées par le budget de l’EAU et se trouveront en zone internationale. Ces bases constituent des asiles absolus et toute flotte civile ou militaire, tant qu'elle reste pacifique dans le territoire de l'EAU, peut y trouver refuge et asile.
Dans le cas où il n’y aurait pas de base ou d’avant-poste disponible pour accueillir la Flotte Unie, celle-ci pourra demander de se voir autoriser l’accès aux bases militaires nationales des États membres, avec l’assurance qu’aucun acte d’espionnage ou de sabotage n’y sera commis, en respect avec le principe de neutralité de l’EAU.
ORDONNANCE 8.6 : Rôles usuels de la PEAU
Les rôles de la Police de l'EAU sont les suivants :
- Intervenir pour contrer toute menace extragalactique ou résoudre toute crise qui ne soit pas le fait d’un État membre.
- Porter secours aux populations Lactéennes en fournissant des lieux de refuges et un libre passage vers des pays d’accueil, peu importe la menace que subiraient les populations.
- Établir une présence militaire d’observation dans les territoires en guerre afin de s’assurer de la libre circulation des vaisseaux civils et s’assurer que les belligérants ne commettent aucun abus de leurs forces militaires en commettant des exactions de masse.  
- Empêcher un voyage temporel.  
- L'exploration et l'évaluation d'une potentielle menace extra-galactique
Pour l’ensemble de ces attributions, la Flotte de l’EAU peut être déployée en urgence sans demander de vote au C.D.F.E. mais un vote de confirmation pourra être demandé par les nations visées par l'action d'urgence.
ORDONNANCE 8.7 : Rôles extraordinaires de la PEAU
Les rôles extraordinaires de la Flotte de l’EAU, et qui nécessiteront un vote à la majorité simple de la part du C.D.F.E. comprennent de manière non exhaustive les tâches suivantes :
- L’établissement d’une zone démilitarisée entre des nations.
- L’établissement et le maintien en vigueur de cessez-le-feu.
- L’escorte de diplomates, la tenue de réunions diplomatiques en des territoires sous le contrôle de la Flotte de l’EAU.
- L’occupation militaire de territoires à des fins de maintien de la paix sans interférer avec l’exercice de l’administration locale, dans les limitations de la mission de protection des civils.
- L’intervention militaire à l’encontre d’une organisation coupable des choses suivantes : génocide, actes de pirateries contre des vaisseaux civils neutres, voyage temporels.  
- L'intervention durant une crise galactique
Toute intervention de la PEAU impliquant d'engager un combat afin de soumettre une nation membre de l'EAU - et non pas l'empêcher de commettre des crimes galactiques - constituent une sanction internationale de niveau 3 et sont soumises aux votes spécifiques décris dans l'ordonnance 6.3 et ne sont donc pas du ressort du CDFE.
  

  
ARTICLE NEUVIÈME : Glossaire
  
AG: Assemblée Générale  
AIR: Agence Internationale de Recherche
  
BEAU: Bâtiment de l'EAU
  
CD: Corps Diplomatique  
CDFE : Conseil de Direction des Flottes de l'EAU  
EAU: États Alliés Unis
  
FCT : Flotte Coalisée Temporaire
  
FG : Flotte Galactique  
GC: Grand Conseil
  
PEAU : Police de l'EAU
  

  

  
ARTICLE DIXIÈME : Les crêpes à pattes c'est délicieux.
Les nations membres signant ce présent traité placent leur respect, leur dignité et leur prestige en garantie du succès de cette ambitieuse aventure qu’est le travail pour aboutir, par le respect des articles de ce traité, à une galaxie plus juste et à l’abri de la destruction totale. Puissions-nous vivre heureux tous ensemble et unis par la grande fondue quatre fromage de la paix.
  

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MessagePosté le: Dim 10 Sep - 21:56 (2017)    Sujet du message: Temple Temporaire du Traité de l'EAU (TTTEAU) Répondre en citant

Signataires du Traité (ordre chronologique):
Carnetisu, pour les fromagéologues
Foltal Yung, pour les Viniers
Aiglon, pour le troisième Xylvanion
Sareash, pour la Nouvelle Fédération Panzalienne
Ordekh, pour la confédération marchande de l'Ickhbaar
Roskgral, Klarui et Kral, pour l'Alliance de Granas
Paige pour le Dominion Zintorgien
Globule-4,(ENJ)
Ronald 6 le Luisant,(ENJ)
Moi V IIX,(ENJ)
Rutaba 43è,(ENJ)
Kotok du conseil Guinoush,(ENJ)
Torfu 3è,(ENJ)
Bubbles XV,(ENJ)
Bingo le Borgne, (ENJ)
Jezargo,(ENJ)
Flack Bollarme,(ENJ)
Babe,(ENJ)
Jazelas 94,(ENJ)
Annulaire 7,(ENJ)
Matuzalaime,(ENJ)
Succulent VI,(ENJ)
Artotito,(ENJ)
DiscoStu,(ENJ)
l’émir BP,(ENJ)
Lrrr (ENJ)
Ken (ENJ)
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MessagePosté le: Aujourd’hui à 08:30 (2017)    Sujet du message: Temple Temporaire du Traité de l'EAU (TTTEAU)

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